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Contenu et matériel Web
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Public cible / utiliser
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Acceptation des conditions
vous acceptez (i) de ne pas entreprendre d'activités liées au site Web qui sont contraires aux lois, règlements ou aux conditions de toute entente que vous pourriez avoir avec Motorola, (ii) vous êtes seul responsable de l'établissement et du maintien de ses propres politiques et procédures en vue d'assurer des mesures de sécurité appropriées, et vous convenez d'établir et d'assurer le respect des politiques et procédures de contrôle d'accès, y compris les mesures de sécurité des mots de passe, (iii) vous maintiendront des mesures de sécurité et de protection des données de l'industrie.

Interruption potentielle
de l'accès au service le site Web peut de temps à autre être indisponible, retardé, limité ou ralenti en raison, entre autres : Les défaillances matérielles, y compris, entre autres, les défaillances d'ordinateurs (y compris votre propre ordinateur), de serveurs, de réseaux, de lignes et de connexions de télécommunication et d'autres équipements électroniques et mécaniques; Les défaillances logicielles, notamment les bogues, les erreurs, les virus, les problèmes de configuration, l'incompatibilité des systèmes, des utilitaires ou des applications, le fonctionnement des pare-feu ou des programmes de dépistage, les codes illisibles ou les irrégularités dans certains documents ou autres contenus;

Surcharge des capacités du système; Les dommages causés par les conditions climatiques sévères, les tremblements de terre, les guerres, l'insurrection, les émeutes, les mouvements populaires, les actes de Dieu, les accidents, les incendies, les dommages causés par l'eau, les explosions, les bris mécaniques ou les catastrophes naturelles (partielles ou totales) des alimentations électriques ou d'autres services publics ou d'un autre arrêt de travail (partiel ou total); Restrictions gouvernementales ou réglementaires, décisions d'échange, ordonnances d'un tribunal ou autres interventions humaines; toute autre cause (semblable ou dissimilaire à l'une ou l'autre des dispositions précédentes) hors du contrôle de Motorola.

Liens vers des sites Web de tiers
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LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
LES SOLUTIONS MOTOROLA NE PEUVENT ÊTRE TENUES RESPONSABLES DES DOMMAGES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT DÉCOULANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ D'UTILISER CE SITE, SON CONTENU OU SES LIENS, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES CAUSÉS PAR DES ERREURS, DES OMISSIONS, OU S'Y RAPPORTANT. LES INTERRUPTIONS, LES DÉFAUTS, LES RETARDS DE FONCTIONNEMENT OU DE TRANSMISSION, LES VIRUS INFORMATIQUES, LES DÉFAILLANCES DE LIGNE ET TOUS LES AUTRES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, EXÉMPLARY OU CONSÉCUTIFS, MÊME SI LES SOLUTIONS MOTOROLA ONT ÉTÉ AVISÉES DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES CONSÉCUTIFS OU INDIRECTS, DE SORTE QUE LA LIMITATION OU EXCLUSION PEUT NE PAS S'APPLIQUER DANS VOTRE CAS. NONOBSTANT CE QUI PRÉCÈDE, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DES SOLUTIONS MOTOROLA À VOTRE ÉGARD POUR TOUTES PERTES, DOMMAGES, ET LES CAUSES D'ACTION, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, CELLES FONDÉES SUR LE CONTRAT, L'ÉQUIPE DE RÉPARATION DE MATÉRIEL OU AUTRES, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DE CE SITE, DE SON CONTENU OU DE SES LIENS, NE DOIVENT PAS DÉPASSER LE MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR ACCÉDER À CE SITE.

Force exécutoire et lois applicables
en cas de non-application des modalités ou des dispositions des présentes conditions générales les autres modalités et dispositions seront sans effet et les modalités ou dispositions inapplicables seront remplacées par les dispositions exécutoires qui se rapprochent le plus de l'intention sous-jacente de la disposition ou de la disposition inapplicable. Les présentes modalités sont assujetties à toute autre entente que vous avez conclue avec Motorola. L'accès et l'utilisation du site Web par l'utilisateur, ainsi que les conditions de la présente clause de non-responsabilité, sont régis par les lois de l'État de l'Illinois.

Restrictions relatives à l'utilisation du contenu

© 2018 Motorola Solutions, Inc. Tous droits réservés. La copie, l'affichage ou toute autre utilisation non autorisée de tout contenu de ce site constitue une violation de la loi. Vous reconnaissez avoir été avisé par Motorola Solutions que le contenu est protégé aux États-Unis et ailleurs dans le monde par diverses lois, notamment les lois sur le droit d'auteur et les dispositions relatives aux traités, les lois sur les marques de commerce, les lois sur les brevets et autres lois sur les droits de propriété (collectivement, les « droits »). En plus des droits de Motorola Solutions sur des éléments individuels du contenu, Motorola Solutions ou ses concédants de licence détiennent un droit d'auteur sur la sélection, la coordination et l'arrangement du contenu. Par la présente, vous êtes autorisé à accéder au contenu du site en tout ou en partie, uniquement à des fins personnelles et non commerciales de consultation et de navigation sur le site ou de commande de produits ou de services à partir du site. Cette autorisation est automatiquement résiliée en cas de violation des conditions d'utilisation du site Web. Si, en vertu d'une autorisation de Motorola Solutions, vous téléchargez le logiciel à partir du site, le logiciel, y compris tous les codes, fichiers, images, contenus ou générés par le logiciel et les données qui l'accompagnent, est réputé vous être concédé sous licence par Motorola Solutions. Ni le titre ni les droits de propriété intellectuelle ne vous sont transférés, mais demeurent avec Motorola Trademark Holdings, LLC (« Motorola Trademark Holdings ») ou Motorola Solutions, Inc. Vous ne pouvez pas revendre, décompiler, désosser, désassembler ou autrement convertir le logiciel en une forme perceptible. Motorola Solutions ne vous accorde aucune permission d'utiliser le contenu autre que l'autorisation expressément énoncée dans les présentes conditions d'utilisation. Toute autre utilisation du contenu du site, y compris : Mais sans s'y limiter, le téléchargement, la modification, la publication, la transmission, la participation au transfert ou à la vente, la copie, la reproduction, la republication, la création d'œuvres dérivées, la distribution, la performance, l'affichage, l'incorporation dans un autre site Web, la reproduction du site (qu'il s'agisse de liens, de cadrage ou de toute autre méthode), Ou, de toute autre façon, exploiter tout le contenu, en tout ou en partie, ou télécharger et utiliser le logiciel à plusieurs reprises pour des utilisations autres que celles expressément permises, ne peut être fait sans le consentement écrit exprès des Solutions Motorola. Tous les caractères apparaissant dans cette oeuvre sont fictifs. Toute ressemblance à de vraies personnes, vivantes ou mortes, est purement accessoire.

Procédure d'avis de violation du droit d'auteur
pour déposer une notification de violation du droit d'auteur auprès de Motorola Solutions, vous devrez envoyer une communication écrite comprenant essentiellement les éléments suivants (Veuillez consulter votre conseiller juridique ou consulter l'article 512(C)(3) de la loi sur le droit d'auteur du Millénaire pour le numérique des États-Unis (DMCA) pour obtenir de plus amples renseignements sur ces exigences) :

i. Signature physique ou électronique d'une personne autorisée à agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif qui aurait été contrefait.

ii. L'identification du travail protégé par le droit d'auteur qui aurait été violé ou, si plusieurs œuvres protégées par le droit d'auteur sur un seul site Web sont couvertes par un seul avis, une liste représentative de ces œuvres sur ce site.

iii. L'identification du matériel qui est déclaré contrefait ou qui fait l'objet d'une infraction que vous demandez d'être retiré ou auquel vous avez accès, et l'information raisonnablement suffisante pour permettre aux solutions Motorola de localiser le matériel. Veuillez fournir une adresse URL au matériel qui est déclaré contrefait, car cela permettra aux solutions Motorola de localiser le contenu.

iv. Renseignements raisonnablement suffisants pour permettre à Motorola Solutions de communiquer avec la partie qui se plaint, comme une adresse, un numéro de téléphone et, si possible, une adresse électronique à laquelle la partie qui se plaint peut être contactée.

V. une déclaration selon laquelle la partie qui se plaint croit de bonne foi que l'utilisation du matériel de la manière qui s'en plaint n'est pas autorisée par le propriétaire du droit d'auteur, son mandataire ou la loi.

vi. Une déclaration selon laquelle les renseignements contenus dans la notification sont exacts et sous peine de juré, que la partie qui se plaint est autorisée à agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif qui aurait été violé.

Un tel avis écrit doit être envoyé à notre agent désigné comme suit

Plaintes de l'ACDM
à l'attention de : Procédure de plainte relative aux droits d'auteur — Services juridiques
Motorola Solutions, Inc
. 500 West Monroe Street
Chicago, Illinois 60661
États-Unis

Télécopieur : 1 847 576 3628

Veuillez également noter qu'en vertu de l'article 512(f), toute personne qui, sciemment, fait une fausse déclaration quant à l'infraction d'un élément ou d'une activité peut être soumise à une responsabilité.

Marques de commerce et marques de service
il y a un certain nombre de logos, marques de service, marques de commerce, slogans et désignations de produits sur ce site. En les rendant disponibles sur ce site, Motorola Trademark Holdings ou Motorola Solutions ne vous octroient aucune licence pour les utiliser de quelque façon que ce soit. L’accès à ce site ne confère aucune licence en vertu des droits de propriété intellectuelle de Motorola Trademark Holdings, Motorola Solutions ou de tout tiers.

MOTOROLA, MOTO, MOTOROLA SOLUTIONS et le logo M stylisé sont des marques de commerce ou des marques déposées de Motorola Trademark Holdings, LLC et sont utilisées sous licence. Toutes les autres marques de commerce sont la propriété de leurs titulaires respectifs. © Motorola Solutions Inc., 2017. Tous droits réservés.

Aucune marque de commerce ou marque de service Motorola Solutions ne peut être utilisée comme hyperlien sans l'autorisation écrite préalable de Motorola Solutions.

Soumission d'information
bien que Motorola Solutions offre un certain chiffrement dans le but de protéger la transmission électronique de numéros de carte de crédit ou de numéros de sécurité sociale (les « renseignements financiers ») Que vous soumettez aux solutions Motorola par l'intermédiaire du site, aucune transmission de données par Internet ne peut être garantie à 100 %. Par conséquent, bien que nous ayons pris les mesures appropriées pour protéger vos renseignements personnels, Motorola Solutions ne peut garantir ou garantir autrement la sécurité de tout renseignement que vous nous fournissez ou que vous êtes sur notre site Web. Par conséquent, vous comprenez et acceptez de prendre en charge les risques de sécurité liés à toute information que vous fournissez à l'aide du site.

N'envoyez pas de renseignements financiers, confidentiels ou exclusifs aux solutions Motorola par l'intermédiaire du site. À l'exception des renseignements personnels vous concernant, tous les renseignements que vous envoyez aux solutions Motorola par l'intermédiaire du site ne seront pas considérés comme confidentiels (les « renseignements non confidentiels »). Pour tout renseignement non confidentiel que vous envoyez, affichez ou soumettez par les présentes, vous accordez à Motorola Solutions une licence irrévocable, sans restriction et sans redevances pour utiliser, reproduire, afficher, exécuter, modifier, transmettre et distribuer les renseignements non confidentiels, Et conviennent que les solutions Motorola sont libres d'utiliser toute idée, tout concept, tout savoir-faire ou toute technique que vous envoyez aux solutions Motorola à quelque fin que ce soit sans qu'aucune compensation ne vous soit versée à vous ou à toute autre personne qui envoie les renseignements non confidentiels; Et vous déclarez et garantissez que vous êtes propriétaire ou que vous contrôlez autrement tous les droits à l'information non confidentielle et que l'affichage et l'utilisation de votre contenu par Motorola Solutions ne contreviendront pas aux droits d'un tiers. Les renseignements personnels que vous nous soumettez seront traités conformément à notre énoncé de confidentialité.

Il vous est interdit d'afficher ou de transmettre sur le site ou à partir de celui-ci tout matériel illégal, menaçant, diffamatoire, obscène, scandaleux, incendiaire, pornographique ou blasphématoire, ou tout autre matériel pouvant donner lieu à une responsabilité civile ou criminelle en vertu de la loi.

Babillards
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Énoncé de confidentialité des solutions Motorola
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Participation à des promotions et à d'autres activités du site
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